traitement d'épaufrures et assurance dommages ouvrage
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traitement d'épaufrures et assurance dommages ouvrage
Bonjour,
En attendant d'inviter un membre de CDCS31 à l'occasion d'une réunion du prochain cosneil syndical qui sera élu lors de la prochaine, je souhaiterais savoir s'il y a nécessité, voir même obligation de souscrire une assurance dommages ouvrage ; dans ce cas, cette assurance doit-t-elle faire l'objet d'une décision de l'AG ?
Merci pour votre aide.
En attendant d'inviter un membre de CDCS31 à l'occasion d'une réunion du prochain cosneil syndical qui sera élu lors de la prochaine, je souhaiterais savoir s'il y a nécessité, voir même obligation de souscrire une assurance dommages ouvrage ; dans ce cas, cette assurance doit-t-elle faire l'objet d'une décision de l'AG ?
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cerf-volant- Messages : 28
Date d'inscription : 05/07/2015
Localisation : Toulouse - Grand Rond - Le Busca
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