Club des Conseils Syndicaux 31
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traitement d'épaufrures et assurance dommages ouvrage

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Message par cerf-volant Dim 2 Oct - 15:29

Bonjour,

En attendant d'inviter un membre de CDCS31 à l'occasion d'une réunion du prochain cosneil syndical qui sera élu lors de la prochaine, je souhaiterais savoir s'il y a nécessité, voir même obligation de souscrire une assurance dommages ouvrage ; dans ce cas, cette assurance doit-t-elle faire l'objet d'une décision de l'AG ?

Merci pour votre aide.

cerf-volant

Messages : 28
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